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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Millesime
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Terre de Millésime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de Millésime
Millesime, SAS

Numéro de dépôt :
3791426
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
Terre de Millésime de Millesime

Présentation de la marque Terre de Millésime

Déposée le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Millesime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Millésime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Millesime domicilié(e) 7 Rue Marie Curie - 78310 - MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hascoët Alexandre domicilié(e) 7 Rue Marie Curie - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque Terre de Millésime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Millésime est expirée depuis le 16 décembre 2020.

Millesime a également déposé les autres marques suivantes : CACABOUDIN , Custard Fraise , LES MARSEILLAIS DU SIECLE , Custard Banane , Plaisir D'été , Cuvée Mars 2015 , MELODYNICE RESTAURANT , Grand Bleu , Millésime


Millesime, SAS - 7 Rue Marie Curie - 78310 - MAUREPAS - France


Hascoët Alexandre - 7 Rue Marie Curie - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.